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Dossier : Trahison(s)

Trahison(s)1

Julie Meyer
p. 9-13

Texte intégral

  • 1 Le thème de la trahison, abordé dans ce numéro de Droit et Cultures, m’a été proposé à l’origine (...)

« Ô coup ! ô trahison trop indigne d’un homme ! »

(Pierre Corneille, Cinna, III, 3)

  • 2 On pense notamment à l’ouvrage de Sébastien Schehr, Traîtres et trahisons de l’Antiquité à nos jo (...)
  • 3 Comme cela ressort des actes du Colloque international Trahison et traitres dans l’Antiquité (Par (...)
  • 4 S. Schehr (op. cit.) souligne que des civilisations peuvent apparaître à la suite de trahison, co (...)

1Des études assez récentes l’ont rappelé2, la trahison est souvent analysée comme une rupture de la confiance qui existait entre deux individus, alors qu’en réalité, elle fait souvent intervenir plus de deux personnes : celui qui trahit, celui qui est trahi et celui ou ceux qui vont tirer un avantage de cet acte. S’ensuivent des conflits, voire parfois de véritables crises, ce qui fait que la trahison peut avoir des conséquences variées, tant individuelles3 que sociétales4.

2Depuis l’Antiquité, l’Histoire est jalonnée d’exemples qui montrent l’intérêt des hommes pour ce phénomène qui les touche de manière parfois si intime et parfois bien publique ; à travers des figures dérangeantes comme celles de Judas ou de Ganelon, le traitre est très tôt apparu comme posant un problème à la société, même si, selon les civilisations, des évolutions et des nuances sont apparues dans la perception de la trahison comme dans son traitement.

  • 5 Cf. la définition du Dictionnaire Larousse : http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/trahis (...)

3Selon la définition qu’en donnent les dictionnaires de langue française5, la notion de trahison est souvent de prime abord assimilée au fait de livrer ou d’abandonner une personne ou une collectivité. Dans ce dernier cas, l’acte de trahir va à l’encontre de l’intérêt général.

4La trahison peut également prendre le sens de manquement à la loyauté, lorsque l’on trompe la confiance de quelqu’un, lorsque l’on manque à la parole qu’on lui a donnée. De là vient que l’on peut parler de trahison dans les cas de non respect d’une cause ou même d’un engagement pris, ou encore lorsque quelque chose a été déformé, dénaturé.

5La notion de trahison est donc polymorphe et l’Histoire montre d’ailleurs la préférence qui est apportée, selon les époques, à telle ou telle acception.

6La Rome de l’Antiquité a reconnu le traître comme celui qui portait atteinte à l’intérêt de la République, du peuple ou, plus tard, du Prince, en un mot à l’intérêt de l’État.

7Le premier article de ce numéro, sous la plume de Cynthia Couhade-Beyneix, concerne la trahison à Rome à la fin de la République et s’intéresse plus particulièrement à la figure du traître, le proditor. À travers une minutieuse étude sémantique, cette étude insiste sur la perception très négative qu’avaient les Romains du traître, individu dont on ne pouvait prévoir à l’avance le comportement et qui, par sa fourberie, portait atteinte à l’intérêt commun. C’était donc avant tout le coup porté à l’intérêt général qui faisait la trahison.

  • 6 Sur cette question de la trahison faite à la reine, cf. l’article d’A. Baroin, « Trahie la reine (...)

8Au Haut Moyen-Âge, la trahison peut s’exprimer à la fois dans le domaine privé et le domaine public, car si elle est souvent considérée, lorsqu’elle se met en œuvre, comme une infidélité, il peut s’agir également d’une trahison politique, d’une offense faite au roi c’est-à-dire au représentant de l’autorité politique, ou même à la reine, phénomène bien moins connu6. En effet, il peut arriver que la reine, souvent dépeinte comme traitresse dans les sources narratives, fasse elle-même l’objet d’une trahison. Ces trahisons, la plupart du temps politiques, peuvent être assimilées à des crimes de majesté et punies comme telles, ce qui fait qu’à l’époque mérovingienne, la trahison n’est pas un simple manquement à la parole donnée, c’est avant tout une atteinte portée contre la communauté en la personne de son représentant, qu’il s’agisse du roi ou même parfois de la reine.

9À partir du XIIe siècle et de la redécouverte de l’œuvre de Justinien, on renoue plus précisément dans le royaume avec une conception publique de la trahison comme portant atteinte à la majesté du roi. Mais la trahison-infidélité n’a pas pour autant disparue, ce qui fait que quels que soient l’acception et le domaine d’action qu’on lui prête, la trahison est omniprésente.

10Cette prégnance de la trahison dans les mentalités médiévales se retrouve en Scandinavie et Gilduin Davy montre ici, à travers l’étude de la Saga de Charlemagne, toute la complexité de la notion. À l’époque de la rédaction de la saga, même si la trahison ne constitue pas une atteinte à la majesté à proprement parler, l’auteur montre que trahir le roi est dorénavant considéré comme une atteinte grave, qui représente un danger pour l’ensemble du royaume et qui doit être particulièrement réprimée. D’où la conclusion qu’il en tire : « Deux ordres s’affrontent finalement dans le récit restitué par le ou les compilateurs de la KmS : un ordre ancien, où prédominent l’honneur et la confiance, où le respect de la parole donnée préserve le monde du chaos ; un ordre nouveau où le roi, investi par Dieu et garant du respect de la foi constitue l’épicentre des fidélités. En finissant par faire prédominer sans pour autant l’occulter le second ordre sur le premier, la KmS conforte donc la lente genèse de l’État monarchique dans les royaumes scandinaves du bas Moyen Âge ».

11Si l’acception publique de la trahison en tant qu’atteinte portée à l’intérêt général domine pendant toute la période monarchique, avec la Révolution française, la trahison devient la trahison de la Révolution et, par-dessus tout, des principes et des idées révolutionnaires. C’est d’ailleurs le Roi qui, lorsqu’il prend la fuite en juin 1791, commet une trahison.

12La trahison des principes devient centrale dans les préoccupations des anarchistes de la fin du XIXe siècle. Comme le souligne ici Anne-Sophie Chambost, « la confrontation du discours et de la pratique révolutionnaires suscite un intéressant jeu de miroir, où l’idée de trahison est centrale : autour des vols et des attentats, le mouvement anarchiste est pris en tension entre légitimité et légalité, face au risque de trahison des principes ». Or, dans ce contexte particulier, à la suite des tentatives opérées pour prévenir et punir les actions des anarchistes, l’auteur montre que c’est justement cette législation anti-anarchistes elle-même qui est traitresse, en ce qu’elle va à l’encontre des principes républicains.

  • 7 On trouve ainsi évoqués dans le Trésor de la langue française (http://atilf.atilf.fr/tlfi.htm) la (...)

13Au regard de la diversité de sens que peut revêtir la trahison, qui ressort nettement de ces différentes présentations historiques, il s’est avéré intéressant, dans le cadre de ce numéro consacré à la trahison, de se pencher plus précisément sur les réactions à l’acte de trahir et sur le sens donné à la trahison dans un domaine particulier, celui du droit. Car si la trahison dans sa première acception, la trahison qui va à l’encontre de la société, de l’intérêt général, trouve un champ d’application naturel dans le monde du droit, dans lequel on considère souvent par exemple la trahison envers l’État, le pays ou la patrie7, qu’en est-il de la trahison-déloyauté, infidélité ?

14Il ressort des contributions suivantes que le droit s’attache de plus en plus à la trahison dans cette conception élargie de loyauté brisée, de manquement à la confiance ou à la parole donnée, en particulier dans des domaines dans lesquels on ne l’attendrait pas a priori, tels que le droit de la santé ou le droit commercial. C’est l’intérêt même de la personne qui, alors qu’elle avait accordé sa confiance, a ensuite été trahie qu’il convient de protéger.

  • 8 Aurélie Ballot-Léna évoque notamment le cas de la concurrence déloyale.
  • 9 En reconnaissant un devoir de loyauté ou de fidélité, notamment en ce qui concerne les dirigeants (...)
  • 10 A. Ballot-Léna précise que le droit des affaires se démarque en effet des autres branches du droi (...)

15Dans le domaine du droit des affaires, comme le souligne ici Aurélie Ballot-Léna, la notion de trahison dans le sens de déloyauté semble avoir influencé de nombreuses solutions trouvées par le législateur, qui a parfois sanctionné purement et simplement ce type de comportement8 et parfois cherché à l’éviter9. Paradoxalement, l’auteur indique que depuis peu se développe une tendance à encourager la dénonciation, donc en quelque sorte la trahison, et ce au nom même de l’intérêt général10. D’un côté donc, la trahison-déloyauté serait réprimée, de l’autre, elle serait encouragée, avec un retour de l’intérêt général mais cette fois comme justification de la trahison et non plus comme élément fondamental pouvant subir une trahison.

  • 11 Les auteurs précisent sur ce point : « Évidemment, le législateur se garde bien de consacrer la n (...)

16On retrouve cette ambiguïté d’attitude face à la trahison dans le domaine pénal : a priori, la décision de justice, pour être légitime et donc acceptée, doit exclure de son processus tout ce qui pourrait être assimilé à de la déloyauté, ou encore à de la trahison. Or, comme le montrent Camille Viennot et François Desprez, « face à la complexité de certaines infractions et à l’ampleur de réseaux criminels, le législateur et les praticiens sont parfois incités à tempérer cette exigence de loyauté en admettant – parfois de manière détournée – un procédé déloyal reposant sur la trahison ». La justice pénale tend à la fois à condamner la trahison et à s’en servir. La contribution de Camille Viennot et de François Desprez met ainsi en lumière ce balancement qui existe en procédure pénale entre répulsion et attraction envers la trahison, tout en soulignant qu’il existe selon eux à l’heure actuelle une tendance générale – mais néanmoins officieuse11 – à favoriser le recours à la trahison lorsque cela permet de faciliter la preuve.

17L’acception de la trahison en tant que déloyauté ou manquement à la parole donnée se retrouve également dans le domaine du droit de la santé.

  • 12 Sont visées ici la désignation de la personne de confiance et les directives anticipées.

18Ainsi, pour Camille Bourdaire-Mignot, les dispositifs relatifs à l’expression de la volonté de la personne en fin de vie12 révèlent la possibilité d’une trahison de cette personne par ses médecins et ses proches, c’est-à-dire par ceux qui étaient a priori chargés de la protéger et de l’entourer. Il s’agit donc, dans ce domaine spécifique du droit médical, de considérer l’éventualité d’une trahison qui proviendrait d’une déloyauté, d’une trahison de la parole donnée.

  • 13 Cette volonté ayant été exprimée à un moment donné de leur vie par ces malades à une personne de (...)

19Mais l’auteur se pose ici la question de savoir si les très récentes mesures prises en ce domaine, qui tendent à créer de nouveaux droits pour les malades et les personnes en fin de vie et à les protéger contre une éventuelle trahison de leur volonté13, ne vont pas entraîner au contraire un risque supplémentaire de trahison, la volonté du malade et sa façon d’envisager sa fin de vie ayant pu évoluer en étant justement confronté à la maladie.

20Toujours dans le domaine du droit de la santé, Tatiana Gründler quant à elle, en abordant la question de la clause de conscience dont disposent les médecins face à la pratique de l’IVG, montre bien toute la richesse et également toute l’ambiguïté de la trahison : pour que le médecin n’ait pas à trahir ses convictions personnelles, le législateur admet qu’il puisse refuser de pratiquer une IVG, au nom de la clause de conscience du praticien. N’est-ce pas là une trahison manifeste de certains principes essentiels du droit, notamment celui de la neutralité et de la laïcité du service public ? Est-ce toujours l’intérêt général qui prédomine ?

21À travers cette étude apparaît encore une fois l’ambivalence de la trahison, entre d’une part la trahison publique, la trahison allant à l’encontre de l’intérêt général et, d’autre part, la trahison des idées, de la parole donnée et éventuellement de ses propres convictions.

22Enfin, avec la dernière contribution contenue dans ce numéro que l’on doit à Yves-Edouard Le Bos, on aborde la trahison sous un angle encore plus précis et plus particulier, puisqu’il s’agit d’envisager la possible trahison de valeurs intellectuelles. Pour évoquer cette trahison idéologique, l’auteur se sert de l’ouvrage de Julien Benda, La trahison des clercs, et transfère l’analyse opérée par Benda à l’univers des juristes universitaires. Selon Benda, s’engager n’est pas forcément une trahison, mais s’engager contre les valeurs cléricales, contre les valeurs que l’on doit défendre en raison de sa fonction, en est une. Le juriste peut donc prendre publiquement position à la suite d’un fait politique déclencheur. Mais, en suivant le raisonnement de Benda, l’auteur, en s’appuyant sur la polémique qui a éclaté au sein de la doctrine juridique au moment du mariage pour tous, s’interroge sur la question de savoir si, en l’espèce, il y a eu une trahison de leur fonction de la part de certains universitaires juristes qui ont pris position contre le mariage pour tous, au nom notamment du droit, du mariage, de la filiation et de l’intérêt supérieur de l’enfant, ou bien si, au contraire, ce sont leurs détracteurs qui ont outrepassé leur fonction en affirmant qu’être professeur de droit n’autorisait pas à parler au nom du droit et que les premiers auraient dû se taire. Yves-Edouard Le Bos conclut : « il semble toutefois certain qu’il aurait qualifié de trahison tout impératif qui prétend substituer le silence à la controverse, laquelle est une valeur essentielle du droit ... Les juristes universitaires peuvent revendiquer la qualité de clercs. En conséquence, et à la manière de Benda pour les écrivains et les philosophes de son époque, on peut prononcer à leur encontre une accusation de trahison. Celle-ci ne peut néanmoins viser que les engagements excessifs dans la cité ou ceux qui s’appuient sur des valeurs, intellectuelles ou morales, qui contreviennent à celles que doit défendre le clerc ».

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Notes

1 Le thème de la trahison, abordé dans ce numéro de Droit et Cultures, m’a été proposé à l’origine par Hervé Guillorel, alors Rédacteur en chef de la Revue, que je tiens à remercier ici.

2 On pense notamment à l’ouvrage de Sébastien Schehr, Traîtres et trahisons de l’Antiquité à nos jours, Berg International, 2008.

3 Comme cela ressort des actes du Colloque international Trahison et traitres dans l’Antiquité (Paris, 22-23 sept. 2011, De Boccard, 2012), on a parfois du mal à comprendre ce qui constitue un acte de trahison, on peine à identifier celui qui a commis l’acte de trahir et à le reconnaître comme traitre alors que, jusque-là, c’était un ami.

4 S. Schehr (op. cit.) souligne que des civilisations peuvent apparaître à la suite de trahison, comme cela ressort par exemple de la légende de la fondation de Rome.

5 Cf. la définition du Dictionnaire Larousse : http://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/trahison/ 78940, ou encore, celle du Dictionnaire Émile Littré : http://www.littre.org/definition/trahison.

6 Sur cette question de la trahison faite à la reine, cf. l’article d’A. Baroin, « Trahie la reine à l’époque mérovingienne : un crime politique ? », à paraître.

7 On trouve ainsi évoqués dans le Trésor de la langue française (http://atilf.atilf.fr/tlfi.htm) la notion de crime de trahison (« Crime intentionnel contre la sécurité extérieure de l’État ; en partic., crime de l’individu qui porte les armes contre sa patrie ou livre des plans qui intéressent la défense nationale ») et de haute trahison (« crime consistant à entretenir des relations coupables avec une puissance étrangère ou ennemie ; crime d’ordre politique consistant, pour le président de la République, à manquer gravement aux devoirs de sa charge).

8 Aurélie Ballot-Léna évoque notamment le cas de la concurrence déloyale.

9 En reconnaissant un devoir de loyauté ou de fidélité, notamment en ce qui concerne les dirigeants de société.

10 A. Ballot-Léna précise que le droit des affaires se démarque en effet des autres branches du droit en ce qu’il tend à la fois à protéger les intérêts particuliers et l’intérêt général.

11 Les auteurs précisent sur ce point : « Évidemment, le législateur se garde bien de consacrer la notion en procédure pénale – puisqu’un principe fondamental de la procédure pénale veut que la preuve déloyale émanant des autorités publiques soit interdite – mais un certain nombre d’éléments permettent pourtant de démontrer une tendance favorable à la trahison ».

12 Sont visées ici la désignation de la personne de confiance et les directives anticipées.

13 Cette volonté ayant été exprimée à un moment donné de leur vie par ces malades à une personne de confiance ou à travers des directives anticipées.

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Pour citer cet article

Référence papier

Julie Meyer, « Trahison(s) », Droit et cultures, 74 | 2017, 9-13.

Référence électronique

Julie Meyer, « Trahison(s) », Droit et cultures [En ligne], 74 | 2017-2, mis en ligne le 31 août 2017, consulté le 18 octobre 2017. URL : http://droitcultures.revues.org/4232

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Auteur

Julie Meyer

Julie Meyer est enseignante-chercheuse à l’Université Paris Nanterre, membre du CHAD (Centre d’histoire et d’anthropologie du droit) et Directrice des études de l’Institut d’études judiciaires Henri Motulsky. Dans la continuité de sa thèse intitulée Les mesures de grâce dans l’histoire du droit répressif romain. Réflexions sur les rapports entre la peine, la politique et la religion, ses recherches portent principalement sur l’histoire du droit romain et l’histoire du droit pénal, au travers de thématiques comme les rapports entre le prince et le peuple et l’influence de l’opinion publique sur le sort des condamnés, le droit d’asile, la reprise d’usages romains dans des pratiques comme celle de la clameur de Haro.

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