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Dossier : Les cultures à la rencontre du droit : l'Inde

Présentation

Papia Sengupta et Probal Dasgupta
p. 11-17

Texte intégral

  • 1 On estime que la population indienne passera de 1,02 milliard (2001) à 1,4 milliard d’ici à 2026. (...)

1Les soixante-sept dernières années correspondent à l’indépendance politique de l’Inde libérée du joug colonial britannique. Elles lui ont permis d’observer des changements de grande envergure dans les domaines politique, juridique, culturel et économique. Le seul élément de stabilité qui a persisté est l’adhésion aux institutions démocratiques et à la démocratisation de l’Inde. Ce pays a réussi à demeurer une démocratie politique alors même que ses voisins ont connu des coups d’États militaires et des gouvernements dictatoriaux. On peut donc affirmer que la démocratie est en train de mûrir avec les années. Comme tous les autres pays en développement, l’Inde fait face à des défis liés à la corruption, à un affaissement des valeurs morales ainsi qu’à des problèmes liés à la pauvreté ou aux infrastructures. Une des raisons principales expliquant le sous-développement indien et son retard dans le secteur tertiaire est sa population en constant accroissement1.

2L’Inde s’est proclamée en tant qu’Union fondée sur le principe d’« unité dans la diversité » et est composée d’États différant tant pour la langue, le territoire, la culture, la religion qu’en termes de ressources naturelles. Des années 1950 à aujourd’hui, le nombre d’États (provinces) est passé de 14 à 29. Le Telangana du sud de l’Inde est la toute dernière entité à venir s’adjoindre à la liste des États. L’Union indienne fut organisée en 1953 sur une base linguistique, suivant en cela les recommandations de la Commission de réorganisation des États nommée par le tout premier Premier ministre indien, Jawaharlal Nehru. Celui-ci fut tout d’abord réticent, craignant qu’une division des États se fondant sur la langue puisse avoir un effet d’incitation à la division de l’intégration nationale indienne naissante, alors même que les blessures suscitées par la partition entre l’Inde et le Pakistan en 1947 étaient encore fraiches, mais il dût s’incliner devant les manifestations violentes de mécontentement des jeunes dans l’ancien État de Madras qui exigeaient un État séparé de langue telugu, l’Andhra Pradesh.

3La réorganisation a tenté de tracer des limites des États indiens de manière à faire coïncider les locuteurs majoritaires d’une langue commune avec les limites d’un État. Mais de là à rendre tous les États indiens monolingues, il y a un pas infranchissable puisqu’il est resté des minorités linguistiques dans tous les États de la Fédération.

4Il en va de même des bouleversements dans la structure judiciaire en Inde. Durant les six dernières décennies, un pouvoir judiciaire réellement indépendant et proactif a émergé. Il agit en garant, interprète et dépositaire de la Constitution indienne et a, à de nombreuses reprises, eu la charge d’interpréter la Constitution. On s’y réfère comme au « quatrième pilier » de la gouvernance. La globalisation et la libéralisation ont eu un impact considérable sur le régime politique et la société indienne. L’Inde a assisté à l’accroissement des mouvements de la société civile, des revendications pour plus de droits et de reconnaissance de la part des minorités, des mouvements de femmes, etc. En date du 12 janvier 2012, la Constitution avait été amendée quatre-vingt-dix-sept fois.

  • 2 LTTE était une organisation séparatiste basée au Sri Lanka.

5L’Inde est devenue une société plurielle, plurireligieuse, plurilingue, et pluriculturelle. La politique indienne a connu un changement considérable au milieu des années 1970 lorsque s’est brisée la domination du parti unique du Congrès. L’état d’urgence déclaré dans le pays par le Premier ministre alors en exercice, Mme Indira Gandhi, a provoqué la chute du Congrès (son parti) et l’accession au pouvoir du parti Janata dès 1977. Le Congrès revint au pouvoir dès 1980 et y est resté jusqu’à l’assassinat de Mme Gandhi en 1984. À sa mort, c’est son fils Rajiv Gandhi qui est devenu Premier ministre et est demeuré à ce poste jusqu’à son assassinat, à son tour, par les militants des Tigres de Libération de l’Eelam2 tamoul en 1991.

6Les années 1990 ont vu l’émergence de la politique de coalition en Inde. Aucun parti n’a été seul en mesure d’obtenir la majorité absolue lors des élections parlementaires. Les partis nationaux ont formé deux grandes alliances avec les partis politiques régionaux, à savoir l’Alliance Progressiste conduite par le Congrès et le parti Bhartiya Janata mené par l’Alliance Nationale Démocratique. Ceci a entraîné un net accroissement de l’influence des partis régionaux sur la gouvernance du pays. Contrairement à ses voisins, l’Inde n’a cependant subi ni coup d’État ni dictature et son régime démocratique est demeuré intact. Cela ne revient nullement à dire que le chemin de l’Inde fut pavé de roses. Au contraire, l’Inde a dû apprendre à devenir plus accommodante et tolérante. Les droits minoritaires se sont accrus et ont pris la forme de discrimination positive pour les groupes fondés sur la caste, la tribu et les autres groupes minoritaires.

7Tous ces changements exigent que l’on se penche à nouveau sur les structures et processus politiques, législatifs et socioculturels de l’Inde. Ce numéro spécial est un petit pas dans cette direction. Il tente de rassembler les fils du parcours d’une société classique conservatrice vers une société moderne progressiste. Il s’agit ici de jeter un nouveau regard sur les lois et leurs interprétations de divers points de vue. Dans la mesure où le système juridique indien permet l’interprétation coutumière des lois sur la personne, l’Inde présente un exemple classique de l’interface entre le droit et les cultures.

8Le cadre de l’État providence moderne a été façonné de manière à être aveugle non seulement à l’hétérogénéité démographique mais également à l’intégration culturelle des individus. Sous la pression d’initiatives fondées sur le droit et sa revendication, il existe à présent un projet global visant à faire évoluer cet appareil et ses méthodes afin d’identifier et de corriger le déséquilibre dans un but égalitaire.  

9De ce point de vue, il devient important d’envisager l’expérience indienne, dans laquelle un État moderne fondé sur une base démographique consciemment hétérogène, et se vouant à l’émancipation démocratique de ses composantes, a continué à préserver des structures coutumières relatives à la diversité religieuse, maritale, éducative, morale et linguistique. Ces processus doivent être interprétés dans le contexte de l’Inde. Il s’agit d’un modèle distinct de développement lent (les descriptions stéréotypées parlent de « taux hindou de croissance ») qui n’a pas supprimé l’illettrisme et le chômage du jour au lendemain après l’Indépendance, mais a tenté d’équilibrer les deux composantes fondamentales, à savoir la préservation de la diversité culturelle et le fait de conserver une intégrité nationale. Ce style de fonctionnement a nécessité de faire coïncider les institutions légales modernes avec la jurisprudence coutumière et la négociation prolongée quant à savoir à quel point la loi serait réellement appliquée et à quel degré sur la courbe de progrès, perçu comme évoluant à des allures différentes selon les différentes sous-communautés. Des questions surgissent au niveau de l’inventaire de l’expérience indienne contemporaine et dans la manière d’appréhender et de généraliser voire de l’appliquer à d’autres projets multiculturels. D’où le titre choisi pour cet ouvrage : Les cultures à la rencontre du droit : l’Inde.

10Le système des castes est profondément enraciné historiquement dans la conscience culturelle et les arrangements sociaux hindous. C’est un système fondé sur la naissance qui détermine strictement les droits et fonctions sur la base des délimitations de caste. Bien que la Constitution indienne achevée en 1949 et adoptée en 1950 ait aboli l’intouchabilité, elle a été dans l’incapacité d’abolir le système des castes. Le rôle joué par la caste dans l’ordre sociétal hindou se reflète dans les lois régissant la vie personnelle de chaque individu. La question des castes a récemment eu un impact considérable sur la démocratie indienne. L’article de Krishnaswamy Dara sur les « Castes, tribunaux et droit : approches critiques du conservatisme judiciaire »cherche à interpréter les effets de la caste sur la manière de mettre en forme et de canaliser le processus judiciaire. Il a recours à des procédés conceptuels développés par les études juridiques critiques, notamment la théorie raciale critique dans la compréhension des institutions judiciaires indiennes et de la culture dans laquelle elles s’intègrent. Dara fait valoir que les institutions et processus légaux sont profondément affectés par la dimension socioculturelle. Son exposé s’attache aux aspects du raisonnement juridique tant au niveau du discours judiciaire et des aspects comportementaux du personnel judiciaire qui se révèlent à un niveau informel.

11Le système des castes dans l’Inde classique a de tout temps été un sujet d’intérêt universitaire. L’article de Jean-Claude Bonnan s’intéresse à certains textes anciens qui mettent en scène des décisions judiciaires réelles. Dans « Le langage judiciaire dans le droit de l’Inde classique »,il expose les registres littéraires dont la trame juridique est identifiable dans la narration classique indienne. Il remarque que les récits à l’origine des jugements sont explicites et formalistes, qu’ils ont recours à une diction spécifique qui rend possible d’invoquer les règles régissant l’administration de la preuve. Le but de J.-Cl. Bonnan est de faire ressortir les conditions et le contexte de l’émergence d’une langue juridique spécifique dans les jugements. Son article s’attache à trois aspects : il interprète le jugement en tant que document écrit, énoncé de discours spécifique et acte réservé aux techniciens.

12Dans sa « Mise en cause de l’internalisme à propos du droit et de l’obligation légale : les orientations classiques indiennes »,Sasheej Hegde fournit une lecture réflexive du droit et de l’obligation légale étayée par les orientations classiques indiennes. Hegde prend comme point de départ le travail accompli par un pionnier en la matière, l’universitaire français Robert Lingat. Ce dernier suggère que dans une condition antérieure, le droit en Inde était doté d’une force contraignante qui ne lui était pas interne. Hegde questionne la notion d’« exteriorité » de Lingat quant à l’articulation des frontières de la loi dans des contextes historiques et culturels radicalement différents. L’article de Hegde entreprend de rouvrir la question des termes de référence à adopter dans l’entreprise d’une enquête interculturelle.

13Les considérations sur la caste ou le texte et les invocations au contexte classique indien ne se sont pas avérées directement utiles à la lutte des femmes indiennes contemporaines en matière de justice pour les femmes. La contribution de Sawmya Ray, « Rendre justice ou renforcer le patriarcat ? Le genre, la loi et la violence domestique »est aux prises avec la loi indienne sur la violence domestique de 2005 qui a été perçue comme progressiste. Fondant son argumentation sur cette loi, S. Ray examine la manière dont l’appareil d’État juridico-pénal indien élabore et répond à la violence faite aux femmes. Elle souligne les manières dont les acteurs chargés d’appliquer la loi et les jugements interprètent et appliquent les lois contre la violence domestique. Selon elle, en dépit des lois adoptées, l’État a échoué dans sa tentative de faire évoluer l’état d’esprit culturel du personnel judiciaire ; celui-ci demeure profondément pétri de stéréotypes de nature patriarcale immuable à propos d’une sexualité « normale », du modèle de la « bonne épouse » etc. Ainsi, le système judiciaire joue un rôle actif dans la perpétuation de la discrimination et de la violence envers les femmes.

14Le système juridique d’une nation est contraignant pour toutes ses sous-communautés mais il reflète principalement les présupposés et perceptions de la culture majoritaire. Pour faire face à cette perception biaisée, les rédacteurs de la Constitution indienne ont inclus des garde-fous pour les minorités religieuses, linguistiques et culturelles. La Constitution, basée sur le principe fondamental de l’« unité dans la diversité », cherche à assurer l’égalité de tous ses citoyens. Après l’Indépendance, l’Inde s’est réorganisée sur une base linguistique conçue comme un pas essentiel vers l’accommodement de sa diversité linguistique. Papia Sengupta, dans son article sur « Les minorités linguistiques en Inde : le cadre juridico-constitutionnel de l’accommodement »met en lumière une question fondamentale : que constitue une minorité en Inde ? Elle insiste sur le rôle décisif que joue la politique de discrimination positive dans la politique en Inde : le Gouvernement fédéral et ceux des États ont introduit des quotas d’admission par catégorie dans la fonction publique et les emplois gouvernementaux. La catégorie à laquelle cette politique se réfère reflète des définitions de frontières entre communautés minoritaires. Prenant en considération le cas des minorités linguistiques, P. Sengupta présente un récit historique de la manière dont l’appareil judiciaire a défini le terme de minorité à travers le temps.

15Les présupposés culturels de contextes de paramètre juridique se retrouvent également dans l’article en anglais de Probal Dasgupta sur « Les juges et les grammairiens dans la performance libérale pédagogique anglaise : une approche diglossique du Bengale colonial ».Dasgupta remarque que l’édifice colonial britannique de « l’État de droit », même dans sa maturité, s’est fondé sur des bases culturelles instables. Les ouvrages dans lesquels les jeunes administrateurs en Grande-Bretagne se sont initiés à la langue et à la culture de l’Inde furent écrits par des universitaires incompétents. Les auteurs des trois premières grammaires du bangla en anglais (ainsi que dans d’autres langues principales indiennes), ont, selon une étude des archives, considérablement négligé leur tâche et leur responsabilité quant à l’apprentissage de la langue et produit un ouvrage bâclé et présentant un travail de seconde main. Si au moins les Britanniques qui ont appris le bangla avaient considérablement amélioré cette performance de mauvaise qualité, l’un d’entre eux aurait enseigné et fourni un condensé du travail universitaire en bangla, voire écrit lui-même dans cette langue. Mais il n’en fut rien et ils ont démontré avec persistance leur incapacité ancrée et autosatisfaite. Remarquant que le premier linguiste américain à étudier le bangla, Charles Ferguson, marche sur les brisées de l’incompétence héritée des Anglais, P. Dasgupta en conclut que la croyance universitaire occidentale selon laquelle elle a établi une science du langage et des cultures sans préjugés est une manifestation prématurée d’autocongratulation.

16Dasgupta se demande si l’héritage de l’Empire français est à l’avenant : les universitaires français au XIXe siècle ont-ils atteint une plus grande expertise en vietnamien ou ewe que leurs collègues britanniques en bangla ? Nous nous réjouissons d’avance d’en avoir la confirmation d’universitaires ayant étudié la performance française impériale sur ce point. Il est à noter qu’il n’est pas question ici de l’arabe classique ni du sanscrit, pour des raisons qui sont développées dans l’article.

17Fernand de Varennes a le dernier mot dans ce numéro thématique. Dans son texte « Fédéralisme, identités et langues officielles en Inde », il analyse la survie impossible mais réelle de l’Inde avec sa multiplicité incontrôlable de niveaux sociaux, de religions, de langues, de peuples et de modes de vie. Il affirme qu’avec sa pluralité et sa diversité, l’Inde finit par être plus viable que des États linguistiquement homogènes. Son but est d’appréhender la manière dont les Indiens modernes ont émergé en tant que communauté de communautés explicitement disparates, et sont parvenus à diriger une nation qui se passe d’un nationalisme classique fait de particularités. À partir de sa grande connaissance des données indiennes, de Varennes suggère que c’est ce qui a servi de ciment pour rassembler les peuples dissemblables de l’Inde dans une unité inédite.  

18Ses vues rejoignent certaines des nôtres, et pas uniquement dans le contexte de l’Inde. De Varennes signale le mouvement esperanto de manière positive, manifestant un intérêt partagé au niveau de l’activisme international. L’un des responsables de ce numéro ayant été Président de l’Association mondiale pour l’esperanto de 2007 à 2012, il semble utile de rappeler que l’une des premières initiatives de l’Inde moderne au niveau international fut sa décision de prendre la tête de la campagne au temps de la Société des nations pour promouvoir l’espéranto. Cependant, étant donné la diversité culturelle de notre lectorat, seule une minorité de nos lecteurs est susceptible de partager ces perspectives, cela va de soi !

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Notes

1 On estime que la population indienne passera de 1,02 milliard (2001) à 1,4 milliard d’ici à 2026. http://www.censusindia.gov.in/Ad_Campaign/press/DataHighlghts.pdf, dernier accès 14 septembre 2013.

2 LTTE était une organisation séparatiste basée au Sri Lanka.

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Pour citer cet article

Référence papier

Papia Sengupta et Probal Dasgupta, « Présentation », Droit et cultures, 67 | 2014, 11-17.

Référence électronique

Papia Sengupta et Probal Dasgupta, « Présentation », Droit et cultures [En ligne], 67 | 2014-1, mis en ligne le 23 juin 2014, consulté le 28 juin 2017. URL : http://droitcultures.revues.org/3282

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Auteurs

Papia Sengupta

Papia Sengupta enseigne la science politique au Kirori Mal College de l’Université de Delhi. Elle vient d’obtenir son doctorat sur la diversité linguistique et les droits collectifs du Center for Political Studies, Jawaharlal Nehru University. Elle a notamment écrit «On Rights» in Rajeev Bhargava & Ashok Acharya (ed.), Political Theory: An Introduction ; «Linguistic Diversity and Disparate Regional Growth», Economic and Political Weekly 16 août 2008 ; «Linguistic Diversity and Economic Disparity: An Issue for Multiculturalism in India», International Journal on Diversity of Organisations, Communities and Nations, Common Ground Publications, Université de l’Illinois, Urbania, Vol. 9 (1)2009 ; «Endangered Languages : Some Concerns», Economic and Political Weekly août 2009 ; «Justice Towards Groups: A Multicultural Critique of Rawls Theory»,Journal of Social and Political Studies, Vol 1 (1) 2010. Elle a reçu la haute distinction des Enseignants de la Présidence indienne pour la qualité de son enseignement et du suivi de ses étudiants.

Articles du même auteur

Probal Dasgupta

Probal Dasgupta, Ph.D. (Linguistique), 1980, New York University, a enseigné à New York, San Francisco, Melbourne, Barlaston, Calcutta, Pune, Hyderabad. Il est depuis 2006 à l’Indian Statistical Institute, Kolkata. Il a notamment dirigé Indian Linguistics (1982-87), Language Problems and Language Planning (avec Humphrey Tonkin, 1990-), Beletra Almanako (avec Jorge Camacho, Istvan Ertl, 2007-), les séries d’ouvrages Language and Development (avec Udaya Narayana Singh, 1993-2004) et Yearbook of South Asian Languages and Linguistics (avec Rajendra Singh, 1998-06). Il est membre de l’Akademio de Esperanto depuis 1983 [en raison de la traduction de 50 poèmes de Tagore en Esperanto publiés sous le titre Primico, Antwerp: TK/Stafeto, 1977] et depuis 2001, il en assure la Vice-présidence. Membre honoraire de la Linguistic Society of America (2004-), il a été Président of the World Esperanto Association, Universala Esperanto-Asocio (2007-2013). Il a reçu l’Annual Visiting Lectureship in Philosophy 2008-09 décerné par l’Indian Council of Philosophical Research. Il ne compte pas moins de 400 publications en bangla, anglais et esperanto, dans les domaines de la linguistique, de la littérature, de la traduction et de la philosophie. Parmi ses ouvrages en anglais, on compte The Otherness of English: India’s Auntie Tongue Syndrome, New Delhi: Sage, 1993 ; Inhabiting Human Languages: The Substantivist Visualization, Delhi: Samskriti, sous l’égide de l’Indian Council of Philosophical Research. En bangla, il a écrit Kathaar Kriyaakarmo (Dey’s, 1987), Chinno Kathaae Shaajaaye Taroni (Gangchil, 2011), Bhaashaar Bindubishargo (Gangchil, 2013). Hlaapicer Kaando (Samatat, 2006) a été traduit en bangla.

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