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Parole de l’enfant et parole à l’enfant en justice

Children speaking in Justice
Jean-Pierre Durif-Varembont
p. 201-219

Résumés

La parole de l’enfant a pris d’autant plus d’importance que dans les affaires d’agressions sexuelles intrafamiliales, il n’y a le plus souvent ni preuves ni aveu mais des versions contradictoires. L’auteur montre comment, dans l’affaire d’Outreau, la parole des enfants n’a pas été vraiment écoutée parce que les conditions n’étaient pas réunies pour un discernement des adultes, professionnels de la justice ou non. L’analyse du traitement de cette parole permet ici de mettre en évidence la nécessité de prendre en compte un ensemble de données comme les circonstances du dévoilement des faits, le contexte familial, les caractéristiques du récit et l’évolution des éventuels symptômes. Mais la notion controversée de la crédibilité, révélatrice de l’ambivalence sociale et de la difficulté de l’exercice du doute, doit rester à la charge des juges et non à celle des experts cliniciens. Ceux-ci sont appelés, à partir d’éléments recueillis dans une relation singulière, à rendre compte des processus psychiques à l’œuvre chez un enfant, entre fantasme et réalité.

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Texte intégral

Introduction

1Pendant longtemps, la parole de l’enfant n’a pas été entendue. Les enfants étaient censés dire des bêtises parce que l’appréciation de la vérité n’était évaluée qu’à l’aune de l’exactitude selon des critères exclusivement cognitifs et d’un point de vue d’adulte. Ensuite, elle s’est trouvée sacralisée sous l’influence d’une idéalisation idéologique de l’enfance. Il est vrai aussi que le respect de la parole de l’enfant a pris de l’importance au fur et à mesure que se développait dans notre société le souci légitime de sa protection contre les maltraitances et les agressions sexuelles dont il pouvait faire l’objet et qui étaient enfin reconnues. La parole de l’enfant a pris encore plus d’importance dans les affaires intrafamiliales pour lesquelles, dans la plupart des cas, il n’y a ni preuve ni aveu, très peu d’indices matériels, et alors que l’enfant supposé victime est encore très jeune. Ce poids de la parole de l’enfant en justice ne justifie pas cependant d’entendre les enfants sans distance critique ni de tomber dans l’excès inverse consistant à dénier toute valeur à leur parole sous prétexte qu’ils seraient toujours menteurs ou affabulateurs.

2Certes, il est nécessaire de prendre en compte la manière particulière qu’ont les enfants de s’exprimer, les confusions inhérentes à leur âge, renforcées par les confusions de l’image du corps produites par l’agression sexuelle. On ne peut pas non plus s’adresser à un enfant avec un vocabulaire et des repères d’adulte et il vaut mieux ne pas se précipiter à donner un sens à des mots qui n’ont pas forcément la même signification pour un adulte et pour un enfant, toute la difficulté étant d’aider ce dernier à s’exprimer par d’autres moyens avec lesquels il  est plus à l’aise comme par exemple le jeu ou le dessin.

  • 1   Sigmund Freud, « La négation » Die verneinung (1925), Oeuvres complètes, vol. XVII, Paris, PUF, 1 (...)
  • 2   John Austin, Quand dire c’est faire, Paris, Le Seuil, 1991.
  • 3   Jacques Lacan, Ecrits, Paris, Le Seuil, 1966.
  • 4   Jean-Pierre Durif-Varembont & Didier Weber, « Violence et expertise du psychologue », Le Journal (...)

3L’enfant a donc des caractéristiques spécifiques en matière de langage, mais comme chacun de nous, il est divisé par son rapport à la parole : l’enfant comme l’adulte ne dit jamais toute la vérité, peut tromper autrui mais aussi se tromper lui-même en étant sincère. Freud1, dans son article sur la négation, a bien montré comment les processus de refoulement, de déformation ou d’omission jouaient leur rôle dans la fonction du jugement subjectif et pouvaient donc altérer la capacité de penser. Mentir est aussi une manière de dire la vérité pour peu qu’on sache l’écouter. Il n’existe donc pas de parole toute vraie ou toute fausse du fait que la parole ne peut jamais se réduire à l’exactitude de son contenu langagier parce qu’elle se déploie dans un rapport entre sujet de l’énoncé et sujet de l’énonciation. La linguistique2 et la psychanalyse3 montrent, chacune à leur manière, qu’il est impossible de dissocier le contenu du dire des conditions de sa profération et de son lieu d’adresse : qui parle, à qui, dans quelles circonstances ? Du coup, la vérité n’a pas le même statut selon le cadre d’énonciation de cette parole et selon le type d’oreilles qui l’entend car ce qui caractérise la parole dans sa dimension d’adresse, c’est de faire entendre ce qu’elle ne dit pas, à condition qu’on sache l’écouter. C’est à cet endroit que l’expert clinicien écoute la vérité subjective dans un écart avec la vérité judiciaire qui porte entre autres sur l’exactitude des faits4.

4Pour toutes ces raisons, il est sans doute préférable de parler « d’entretien avec l’enfant » et de rencontre avec lui pour indiquer la nécessaire interactivité et l’implication sans préjugés du professionnel plutôt que d’utiliser l’expression « recueil de la parole de l’enfant » qui suggère une position de réceptivité d’un discours objectif.

5L’affaire dite d’Outreau pose toutes ces questions et pas seulement celle de la crédibilité qui a pris le devant de la scène médiatique. Avant de les développer, il nous faut rappeler les principales défaillances concernant la parole des enfants dans cette affaire.

Le traitement de la parole des enfants dans  l’affaire dite d’Outreau

  • 5   Rapport CEP : rapport n°3125 de la commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée Nationale, j (...)

6« Un défaut de prudence et de méthode » titre la commission parlementaire5. Il nous faut rajouter : dans un contexte social caractérisé par l’accentuation du poids des victimes régulièrement sollicitées par les médias, l’inflation des angoisses et des fantasmes concernant la pédophilie depuis l’affaire Dutroux en Belgique, le souci légitime de protéger l’enfant d’autant plus qu’il apparaît actuellement comme le bien le plus précieux, ce qui peut entraîner un trop plein de sollicitude et une précipitation à donner un sens unique ou à prendre au pied de la lettre ce que dit un enfant, sans prendre le temps de l’amener à s’exprimer autrement sans induire de réponse.

  • 6   Ibid. p. 67.

7La parole des enfants n’a pas été vraiment écoutée mais induite et mise en forme assez vite par le filtrage des adultes. La retranscription par certaines assistantes maternelles qui se sont transformées en enquêtrices, a été reprise par le judiciaire : « Quant aux policiers et aux magistrats, les défaillances dans la procédure de recueil de la parole de l’enfant ont eu pour effet d’alourdir leur tâche, en les amenant à recueillir et à vérifier un grand nombre de déclarations dont le poids était déterminant pour l’enquête mais dont le contenu évoluait avec le temps » souligne le rapport6. Le magistrat instructeur lui-même a pu aussi induire la parole de l’enfant, par exemple en rappelant les faits en préalable au dialogue. C’est une des règles de base de la technique d’entretien de ne pas induire de réponse par la manière de suggérer et de poser des questions, la seconde étant qu’on ne peut pas disjoindre le dire de ses modalités d’adresse, de ses conditions de réception, de la relation qui l’a permise, ce qui semble avoir été oublié ici.  

8Les inductions sont venues aussi des auditions nombreuses et répétées sur des faits supposés avoir eu lieu entre cinq et dix ans auparavant, et certains enfants ont assisté, préalablement à leur audition, à la mise en accusation de leurs parents. Les enfants, en se parlant entre eux, ont aussi alimenté le contenu de leur dire. A la fois victimes et accusateurs, ils ont non seulement mis en cause des personnes de la famille mais aussi des personnes extérieures, ce qui est extrêmement rare. Dans la plupart des cas de violences intrafamiliales, l’idéalisation de l’agresseur, la dépendance affective, matérielle et symbolique de l’enfant envers l’adulte, voire la relation d’emprise qui s’est installée, rendent difficile de mettre en accusation un adulte de la famille, aimé ou craint et qui, lorsqu’il est tutélaire, a forcément raison, surtout pour les enfants les plus jeunes. Il est donc nécessaire de s’interroger sur le cheminement subjectif et les conditions ayant permis une telle désignation des auteurs supposés.

9Le rapport de la commission d’enquête parlementaire souligne le caractère fantaisiste de certaines accusations et le foisonnement de la désignation presque indéfinie de faits incriminés et du nombre des auteurs supposés. « Tous », pour Luc par exemple, « faisaient des manières », mais nous ne savons pas au juste ce que signifie vraiment cette formule répétée au gré des auditions. La gravité des accusations et le contexte actuel de la pression que ressentent nombre de travailleurs sociaux au sujet du signalement en cas de soupçon d’agression sexuelle ont sans doute perturbé l’écoute d’adultes peu formés et sollicités avec angoisse dans leur identification à l’enfant. Les déclarations des enfants ne sont ni spontanées ni hésitantes. Elles sont denses et précises, contrairement à la clinique habituelle avec les enfants victimes qui ne livrent pratiquement jamais un discours tout prêt et identique quel que soit l’interlocuteur. L’écoulement du temps distord habituellement le témoignage à cause des défaillances de la mémoire et de la part de reconstruction en jeu dans toute remémoration. Les variations du récit sont donc parfaitement normales et ne prouvent pas une quelconque affabulation. Elles viennent aussi de la différence d’interlocuteurs qui ne posent pas les mêmes questions, ne répondent pas de la même manière et ne sont pas vécus de la même façon par l’enfant. Par contre, la répétition exacte du même récit peut nous alerter sur le mensonge d’une leçon apprise d’un adulte que l’enfant répète pour des raisons personnelles ou pour faire plaisir à un parent qui l’a rendu complice contre l’autre.

10Les accusations provenant d’enfants déjà perturbés, en difficulté de repérage identitaire, auraient dû inciter à davantage faire la part du fantasme et de la réalité, ce qui est tout de même le travail des experts. Ainsi personne ne semble s’être interrogé sur l’état de leur développement psycho-sexuel. L’audition en présence d’un tiers psychologue avait cependant mis en évidence le manque d’authenticité de certains enfants qui, pour des raisons qui leur sont propres, sont stimulés par l’intérêt qu’on leur porte, mentionne le rapport, en donnant l’exemple de la jeune Léa « qui cherche à capter l’intérêt de l’enquêteur avant toute chose ». Dans mon expérience clinique, même si elle ne se situe pas dans le contexte judiciaire, je n’ai jamais rencontré d’enfants victimes cherchant à se rendre intéressants pour un adulte, ce qui relève du registre de la névrose infantile ordinaire. Il n’y a aucune mise narcissique dans la révélation des faits car l’enjeu est beaucoup plus fondamental pour une victime d’agression sexuelle : elle concerne son être en tant que sujet et le fait qu’on va la croire, et non pas son image au regard des autres. C’est pourquoi le contexte de la révélation doit être pris en compte : un enfant se confie le plus souvent à un autre enfant qui lui ressemble (même âge, même sexe) mais qui, lui, n’a pas été victime, et qui va servir de relais vers un adulte de confiance.

11Le contexte fréquent d’un conflit conjugal dans lequel l’enfant est pris comme otage permet de repérer assez vite l’éventuelle manipulation. L’imprécision du récit, due aussi à la honte provoquée par le souvenir, n’empêche pas d’entendre la vérité : le récit est constant sur le fond, les symptômes sont significatifs et les dessins révélateurs pour qui a une expérience clinique suffisante de l’écoute spécifique d’un enfant et de ses moyens d’expression.  

Le contexte du dévoilement et les fausses allégations

  • 7   Sources : le travail synthétique sur cette question de notre collègue Philip D. Jaffé (Université (...)
  • 8   Nicholas Bala & J. Schuman, “Allegations of sexual abuses when parents have separated”, Canadian (...)
  • 9   N. Thoennes, et P.G. Tjaden, “The extent, nature, and validity of sexual abuse allegations in cus (...)
  • 10   Trocmé & al., Canadian incidence study of reported child abuse and neglect : final report, Ottawa (...)

12La parole étant inséparable de ses conditions de profération, il est indispensable de s’intéresser aux circonstances du dévoilement des faits et au contexte familial, ce qui suppose un minimum d’expertise du fonctionnement familial. De nombreux travaux de recherche ont porté sur les allégations d’abus sexuels dans le cadre des procédures judiciaires de séparation des parents7. Elles sont le plus souvent le fait des mères (71%) dans l’étude récente de Bala et Schuman8, un peu moins des pères (17%) et rarement des enfants eux-mêmes (9%). Même si elles sont en augmentation ces dernières années, représentant selon les auteurs entre 2% 9 et 10% 10 des procédures judiciaires de séparation,  les allégations d’abus sexuels à l’encontre de l’un ou l’autre des parent restent finalement assez minoritaires. Dans l’étude québécoise de Thoennes et Tjaden, seulement la moitié des 129 situations d’abus allégués s’est avérée fondée. Il y a donc lieu d’être prudent tout en tenant compte du contexte conflictuel du couple parental dans lequel les enfants peuvent être pris et jouer leur partie, l’âge oedipien  favorisant les fantasmes de séduction.

  • 11   Paul-Claude Racamier, L’inceste et l’incestuel, Paris, Les Editions du Collège, 1995.
  • 12   Freud (dans le petit Hans) avait déjà noté en son temps les effets d’excitation de l’érotisation (...)
  • 13   Rapport CEP, p.175.

13Ces fausses allégations peuvent survenir aussi dans un climat familial incestuel11 se traduisant par une certaine érotisation des relations12 : enfant dormant jusqu’à un âge avancé dans le lit des parents, nudité partagée en famille, bain avec un parent. Ces situations incestuelles ne relèvent pas du code pénal contrairement aux agressions sexuelles et aux viols mais peuvent induire chez l’enfant un récit mélangeant fantasme et réalité, comme la vision de vidéos à caractère pornographique dont les effets sur les enfants n’ont pas été évalués dans l’affaire d’Outreau13.

14La répétition des interrogatoires, l’absence de patience, le désir de savoir ou de réparer d’un adulte peuvent aussi amener un enfant non abusé à vouloir se rendre intéressant et un récit peut se construire dans une cohérence dirigée par un adulte (de l’entourage familial ou professionnel) qui se précipite d’autant plus dans une interprétation projective qu’il a lui-même été une victime non reconnue dans sa propre histoire. On le constate par exemple dans des familles où les femmes peuvent induire chez une petite fille la peur de l’homme.

  • 14   Auditions CEP (Auditions ayant servi de support au rapport  n°3125 de la commission d’enquête par (...)
  • 15   Jean Piaget, Le jugement moral chez l’enfant (1932), Paris, PUF, 1973. Jean-Marie Sutter, Le mens (...)
  • 16   Le magistrat a la charge de confronter les déclarations des enfants aux éléments objectifs rappor (...)

15Il est possible cependant de repérer quand un enfant ment : il tient un discours figé et linéaire, peu affectif, souvent précis et assez stéréotypé, en utilisant des mots d’adulte qui doivent nous interroger sur l’instrumentalisation dont il fait éventuellement l’objet de la part d’un adulte manipulateur : « Un enfant qui dit toujours la même chose, avec les mêmes circonstances de faits, les mêmes précisions, nous inquiète, car ce n’est pas naturel, ce n’est pas la parole de l’enfant » remarque Laurence Gottscheck, avocate auditionnée par la Commission d’enquête parlementaire14. Les recherches en psychologie15 ont depuis longtemps décrit les processus et les raisons du mensonge chez l’enfant : par erreur perceptive, pour faire plaisir, pour se protéger ou protéger quelqu’un dont il a besoin. Il est nécessaire de repérer ces processus quand ils sont à l’œuvre, tout en faisant comprendre à l’enfant l’importance de son audition et le poids de sa parole, mais aussi qu’il n’est pas le seul à être entendu et que d’autres éléments seront pris en considération16. La situation des enfants qui se rétractent en disant qu’ils ont menti, parfois contre l’évidence, nous éclaire aussi sur cette question des allégations : la rétractation répond la plupart du temps au souci de ne pas compromettre un équilibre familial fragile ou à celui de ne pas envoyer son parent en prison. Elle peut aussi nous indiquer que l’enfant est encore sous l’emprise de l’adulte.

  • 17   Daligand (Liliane), L’enfant et le diable. Accueillir et accompagner les enfants victimes de viol (...)
  • 18   Psychiatre, représentante du Centre d’accueil des victimes d’agressions sexuelles et de maltraita (...)

16La pression juridique ou administrative sur les travailleurs sociaux concernant l’obligation de signalement et la protection de l’enfance en danger contribue certainement, tout comme l’absence d’un travail d’équipe, à ce manque de discernement concernant les suspicions et les allégations d’abus sexuels intrafamiliaux. Des experts comme Liliane Daligand ont mis en garde les professionnels contre les signalements intempestifs et les fausses allégations faites « sur des signes souvent minimes qui donnent prise à leur imagination, sans contrôle, sans critique préalable »17. L’écoute clinique et les constatations symptomatiques doivent être complétées par les observations médico-légales (examen somatique) et les bilans psychologiques. Dominique Frémy18, lors de la table ronde consacrée au « recueil de la parole de l’enfant et sa défense », rappelle elle aussi la nécessité de rester au plus près des propos d’un enfant sans les réinterpréter dans un sens ou dans un autre, tout en restant attentif non seulement à l’existence éventuelle d’un conflit parental mais aussi à un contexte d’isolement social et de suivi ou non par les services sociaux.

Le langage des symptômes

  • 19   Michelle Rouyet & Marie Drouet, L’enfant violenté, Paris, Païdos/Le Centurion, 1986. Jean-Pierre (...)

17Variables selon l’âge de l’enfant au moment des agressions, la fréquence des sévices et les modalités des interventions sociales, juridiques et thérapeutiques, les symptômes sont bien connus et décrits dans de nombreux travaux19 : troubles du comportement, du sommeil ou de l’appétit, repli sur soi et inhibition, agitation psychomotrice avec ou sans tics, difficultés scolaires, fugues et tentatives de suicide, anorexie, énurésie, bégaiement, comportements hyper sexualisés, syndromes de stress post-traumatique. Ces symptômes sont à entendre comme un langage à décrypter de la manière dont l’agression sexuelle résonne pour un enfant dans la singularité de son histoire et de son développement psychoaffectif.

  • 20   Françoise Dolto, L’image inconsciente du corps, Paris, Le Seuil, 1984.

18La violence, et particulièrement la violence sexuelle, déconstruit l'unité des diverses sensations, émotions et perceptions qui, dans une relation, sont référées à celui ou à celle qui les éprouve. Elle bouleverse la topographie du corps vécu, particulièrement chez les enfants dont « l’image inconsciente du corps »20 est en train de se construire. Les jeunes enfants sont déjà en partie dans une certaine confusion, normale pour leur âge, mais le bouleversement de l'image inconsciente du corps, donc des repères spatio-temporels, fait aussi partie de la série des confusions entraînées par les violences sexuelles : confusion devant/derrière, avant/après ; confusion des places dans l’interlocution et dans la génération, particulièrement dans l'inceste (on ne sait plus qui est qui par rapport à qui) ; confusion dans le rapport de causalité (qui fait quoi et à quel moment) ; confusion dans le temps de la génération (l’enfant a changé de place généalogique). L’hyper maturité est d’ailleurs une constante chez les enfants victimes d’agressions sexuelles intrafamiliales : ils ont en quelque sorte vieilli d'un seul coup, mais c’est une fausse maturité puisque le temps de grandir a été forcé du fait d’avoir été plongé brutalement et souvent de façon perverse dans la sexualité des adultes.

  • 21   Caroline Eliacheff, Vies privées. De l’enfant roi à l’enfant victime, Paris, Odile Jacob, 1997.

19Ces symptômes ne sont pas seulement des effets directs de la violence mais manifestent la façon dont l’enfant interprète les faits à la lumière de ses capacités de fantasmatisation et de symbolisation. Comme chez l’adulte, le symptôme sert à vivre. Il permet à la victime de « faire avec » ce qui lui est arrivé pour continuer à vivre tout en attirant l’attention d’autrui sur sa souffrance. Il maintient la mémoire tout en masquant la signification. Il a donc un rapport étroit avec la façon dont un enfant construit un sens aux faits, en écho ou en résonance avec le silence ou avec l’interprétation de l’entouragequi « qualifie » à sa manière les faits. Dans certaines familles s’établit alors une sorte de version officielle qui minimise ou nie soit les faits soit leur valeur de transgression, dans une sorte de « négationnisme familial »21 qui produit autant de ravages que les faits eux-mêmes. Du coup, conclut Caroline Eliacheff, « plus l’histoire est révisée et s’écarte de la vérité, et plus le sujet tente de témoigner corporellement de la façon dont il a été atteint dans son corps et dans sa dignité d’être humain ». Il le fait avec ses symptômes, à référer à son histoire singulière et au fonctionnement de sa vie psychique, ce dont un expert clinicien peut rendre compte. On peut comprendre alors l’importance d’une qualification juridique juste, reconnaissant la valeur de transgression des actes subis, malgré parfois la difficulté du sujet lui-même à l’accepter, la nécessité aussi de la distinction par le tiers judiciaire de la victime et de l’auteur. Il convient de rappeler ici que les décisions de justice ne sont pas indifférentes au sort des victimes mais que la justice a aussi à résister au poids social actuel des victimes, ne serait-ce que pour les aider à sortir de la victimisation.

  • 22   Kathleen A. Kendall-Tackett, Leonie M. Williams & David Finkelhor .& al., “Impact of sexual abuse (...)
  • 23   Jean-Pierre Durif-Varembont, « Quelques aspects du temps post-traumatique », Perspectives Psychia (...)

20Il reste cependant difficile de se repérer aux seuls symptômes parce que ceux-ci sont évolutifs et peuvent signifier tout autre chose qu’un abus sexuel, mais aussi parce que l’abus sexuel ne produit pas automatiquement l’apparition de symptômes : certains enfants ne présentent pas de vécu traumatique et d’autres ont des capacités de résistance qui leur permettent de développer d’autres mécanismes de défense de type résilience par exemple. L’absence de symptômes ne signifie donc pas qu’un enfant n’a pas été abusé22, un effet de latence pouvant entraîner une apparente résolution  jusqu’à ce que les circonstances de la vie, en résonance avec l’agression, viennent réactiver le vécu traumatique23. Les effets des agressions sexuelles, comme les réactions d’un enfant confronté à l’inceste, apparaissent extrêmement variables. Dans la vie psychique il n’existe donc pas de causalité réversible qui permettrait de déduire des symptômes la réalité d’un événement.

La crédibilité : une notion controversée, révélatrice de l’ambivalence sociale

  • 24   Rapport CEP, p.171.
  • 25   Les magistrats ont besoin de rencontrer l’enfant dans sa réalité plutôt que de se contenter du vi (...)

21Fréquemment posée quand il s’agit d’enfants victimes, la question de la crédibilité traduit à la fois l’embarras du juge d’instruction confronté à des versions contradictoires sans preuves et l’ambivalence de la société prise entre l’idéologie de la victimisation généralisée (tous victimes qui cherchons un responsable) et une certaine défiance vis-à-vis des victimes toujours susceptibles d’exagérer voire d’inventer une histoire. On peut remarquer en effet que la demande de crédibilité est pratiquement toujours demandée pour la victime, plus rarement pour un auteur qui nie les faits. En ce qui concerne les enfants, la circulaire de la Chancellerie du 20 avril 1999 relative à l’enregistrement vidéo des mineurs24 mentionne que « rien n’interdit au juge d’instruction de faire réaliser une expertise de crédibilité au seul vu de l’enregistrement » alors même que la plupart des experts savent que l’enregistrement ne peut en aucun cas constituer le support d’une expertise de crédibilité pour des raisons éthiques et cliniques, malgré son intérêt d’éviter à l’enfant la répétition traumatogène du récit des agressions et, dans certains cas, la confrontation directe avec l’auteur présumé. Ce serait croire en effet que le contenu des propos pourrait être indépendant des conditions de leur recueil, que l’énoncé pourrait être interprété de manière objective, en dehors de la rencontre interpersonnelle et du contexte d’énonciation25.

  • 26   Nathalie Becache, vice-procureur, chef de la section des mineurs au tribunal de grande instance d (...)
  • 27   Rapport CEP, p. 74.

22Si le Rapport souligne que l’enregistrement constitue une pièce fondamentale de la procédure, il précise aussi que beaucoup regrettent son peu d’utilisation en dehors du procès26. La projection des vidéos a l’avantage de pouvoir révéler les difficultés qu’il y a à interroger un enfant et de donner « des informations sur l’attitude du mineur »27 mais son risque est d’accroître le traumatisme particulièrement pour les enfants dont les viols et les agressions sexuelles ont été filmés par leur agresseur. L’autre risque est de figer un moment comme étant la vérité et donc de contribuer à sacraliser la parole de l’enfant. Alors qu’une autre circulaire, celle du 2 mai 2005, a informé les magistrats qu’il était « indispensable de proscrire le terme même de crédibilité », dans la pratique, cette demande a perduré, la recherche de crédibilité étant d’autant plus pressante que les preuves matérielles faisaient défaut.

  • 28   Ibid., p. 164.
  • 29   Ibid., p. 169.
  • 30   Le Dr Alain Leuliet, pédopsychiatre, cité lors du premier procès, va dans ce sens : « un enfant p (...)
  • 31   Ibid., p. 183.

23Ainsi dans l’affaire d’Outreau, le juge d’instruction a non seulement demandé aux experts de préciser pour chaque enfant présumé victime, « compte tenu des déclarations faites, le degré de crédibilité que l’on peut attacher à ses déclarations telles qu’elles figurent dans la procédure »28 mais aussi d’apprécier « la sincérité et la crédibilité des déclarations faites devant le magistrat instructeur » par les adultes29, comme si les experts détenaient un sérum de vérité et qu’ils étaient tenus de s’en servir. Il est clair que la vérité ne se traduit pas par un degré de crédibilité, pas plus que la preuve matérielle ne constitue un élément absolu et objectif de la culpabilité. L’expérience d’Outreau a montré l’inanité de toute prétention, y compris de la part de certains experts, à évaluer objectivement la crédibilité, par exemple au moyen de certaines échelles de validité qui doivent toujours être utilisées avec prudence, et seulement à titre indicatif. En plus, dans cette affaire, tous les experts ont souligné que le temps écoulé depuis les faits invoqués, soit au minimum plus de quatre ans, de même que la répétition des expertises, ne leur permettaient pas d’apprécier la réalité des propos des enfants même s’ils  avaient souhaité le faire. Mais l’impossibilité de fond est ailleurs : il n’y a jamais de garantie absolue de la vérité parce que nous sommes tous divisés par notre rapport à la parole. On ne peut opposer simplement vérité et mensonge, le mensonge disant à sa manière une vérité30. « Il n’y a pas d’Autre de l’Autre », comme le rappelait Jacques Lacan dont la formule à propos de la vérité était qu’on ne pouvait que la « mi-dire » (la dire à moitié), mais on aimerait bien la réduire à l’exactitude scientifique pour apaiser l’angoisse de l’incertitude et du doute. L’arrêt n°1067 du 19 juin 2002 de la Chambre de l’instruction de la cour d’appel de Douai va dans ce sens quand il  précise les missions de l’expert : « La question de la « crédibilité » des propos [des mis en cause] n’est pas du ressort de l’expert psychiatre, étant donné qu’indépendamment de leur degré de « crédibilité », les propos en question peuvent être, soit le fruit d’un mensonge, soit le reflet de la vérité, ce qui n’entre pas dans la mission d’un expert de l’apprécier »31. C’est donc le juge qui tranche.

  • 32   Laurence Bellon § Christian Guéry, « Juges et psy : la confusion des langues », Rev. Sc. Crim., ( (...)
  • 33   Rapport CEP, p. 170.
  • 34   Cf. par exemple Le Monde du 23 juin 2004 : « Les nouveaux experts ne se prononcent plus sur la «  (...)

24En aucun cas, sous peine de confusion des langues entre juges et psy32, l’expert ne peut venir à la rescousse de l’accusation en suppléant à la faiblesse langagière de l’enfant victime, pas plus qu’il ne peut se substituer à un juge embarrassé par les déclarations contradictoires et les revirements des uns et des autres. Cette confusion des langues semble bien avoir régné lors de l’instruction de l’affaire d’Outreau puisque les experts se sont prononcés sur la crédibilité et que le magistrat instructeur s’est retranché derrière « les capacités explicatives de la psychologie »33. La récusation quasi unanime de l’expertise de crédibilité34, réaffirmée depuis, n’empêche pas le psychologue ou le psychiatre qui reçoit des enfants de repérer s’ils ont été manipulés et par qui, mais ce souci est davantage celui du juge et n’a pas à être au centre de l’expertise. À trop vouloir chercher la certitude pour fonder son diagnostic, l’expert prend toujours le risque de redoubler le traumatisme pour les victimes : la qualité humaine de la rencontre est bien plus indispensable à l’écoute de la parole de l’enfant que l’usage forcené de techniques qui viseraient à faire la part de la fabulation et de la vérité. L’exactitude des faits n’est jamais équivalente à la vérité subjective, la réalité psychique n’étant pas à confondre avec la réalité matérielle, d’où la particularité de l’expertise psy. Ce qui peut constituer un facteur de crédibilité est davantage à chercher du côté de l’impartialité et de la compétence de l’expert qui ne peut se prononcer ni sur la réalité des faits pour une victime ni sur la culpabilité ou l’innocence d’un mis en cause.

  • 35   Daligand, op.cit., p. 214.

25Sans méconnaître le poids de la réalité dans le vécu d’une victime, le détachement de la question de l’exactitude des faits est nécessaire à l’expert pour remplir sa mission, sous peine d’une dérive des fonctions de l’expertise telle qu’elle s’est produite dans cette affaire d’Outreau. Alors que le juridique, de plus en plus infiltré par le scientisme contemporain, recherche l’objectivation du comportement et la certitude des preuves, l’expert psychologue ou psychiatre témoigne justement de ce qui échappe à l’objectivation du comportement pour proposer une lecture du rapport du sujet à l’acte commis ou subi. L’utilisation des méthodes projectives peut alors s’avérer précieuse non dans l’évaluation de la crédibilité mais dans celle des mécanismes psychiques à l’œuvre, sous réserve de la compétence des cliniciens. En aucun cas il ne s’agit de superposer la lecture du fantasme à celle des actes : les psychologues doivent s’interdire de confondre la lecture des récits que les sujets expertisés leur offrent par exemple à partir des planches de tests, avec la lecture ou la traduction des actes qu’ils ont éventuellement commis ou subis. Les dessins et les autres modes d’expression privilégiés de l’enfant qui reflètent certaines perturbations psychiques, peuvent traduire aussi bien le vécu de l’acte d’agression sexuelle que les effets de son éventuelle construction imaginaire ou de sa dénonciation : il n’est donc pas possible, contrairement à ce qui a été fait sans beaucoup de prudence et dans l’ambiguïté lors du procès d’Outreau, de montrer les productions graphiques d’un enfant et d’en faire les effets directs d’un événement causal dans la réalité. L’expérience clinique montre cependant que les dessins d’enfants abusés se caractérisent souvent par la disparition des ensembles et des totalités au profit d’objets partiels et éclatés : organes sexuels ou lieux du corps, têtes ou sexes seuls à la place des personnages entiers, le fonctionnement métonymique de la pensée prenant le pas sur les processus de métaphorisation. On retrouve aussi fréquemment des figurations morcelées des sensations éprouvées à partir du jeu des couleurs, évoquées par exemple par Liliane Daligand sous le terme « d’îlotage des lieux charnels et de l’expression pulsionnelle »35 provoqué par l’excitation érotique imposée hors d’un lien de parole respectueux du sujet dans l’unité de ce qu’il est. Il faut une grande compétence, appuyée sur une solide expérience clinique avec les enfants, y compris les non abusés, pour rendre compte avec prudence et clarté des processus psychiques à l’œuvre entre fantasme et réalité.

26A titre de comparaison, au Québec, qui a interdit la preuve par « ouï-dire », ce sont les magistrats qui se prononcent sur la crédibilité : la parole de l’enfant est en effet jugée a priori peu crédible dans la mesure où il est toujours nécessaire de corroborer ses dires par des preuves. Les plus jeunes sont présumés inaptes à témoigner sauf si le juge apporte la preuve que l’enfant à la capacité à le faire. C’est l’inverse pour les plus grands : pour ne pas les croire, il faut démontrer leur incapacité à témoigner valablement. Les moyens mis en œuvre pour y parvenir sont essentiellement le témoignage en présence d’une personne de confiance et l’enregistrement vidéo ou la vidéoconférence. En fait, c’est tout un ensemble d’éléments de fiabilité qui sont retenus par les tribunaux québécois : la spontanéité des déclarations, les circonstances du dévoilement, le comportement et le degré d’intelligence de l’enfant, sa façon de s’exprimer, le contexte de garde de l’enfant, la présence ou l’absence de démenti de sa part, le contexte de prolifération des expertises, la formation de l’enquêteur ou de la personne qui recueille les dires de l’enfant.

  • 36   Voir aussi la conférence de consensus tenue en 2003 sur les connaissances actuelles permettant de (...)
  • 37   Daligand, op. cit., p. 30-31.

27A Lyon, des experts psychologues et psychiatres ont travaillé avec des magistrats pour que la question de la parole de l’enfant soit abordée autrement que sous le seul mode de la crédibilité. Ce travail a abouti à des propositions sur la mission de l’expert36, rappelées par Liliane Daligand37 :

281) Procéder à l’examen psychiatrique de l’intéressé.

292) Relever les aspects de sa personnalité et dire s’il présente des troubles ou des anomalies susceptibles d’affecter son équilibre psychique ou ses capacités intellectuelles.

303) Existe-t-il des signes cliniques susceptibles de permettre la mise en doute des propos de l’intéressé ?

314) Dire s’il existe des conséquences traumatiques consécutives aux faits poursuivis, s’il y a eu modification de son comportement ou de sa personnalité.

325) Le cas échéant, formuler un pronostic à court et long terme sur les conséquences des faits.

336) Donner un avis le cas échéant sur l’opportunité et les conséquences d’une confrontation de l’intéressé et de l’auteur présumé.

347) Faire toutes observations utiles.

35L’expert doit donc appuyer son avis circonstancié sur un étayage scientifique clinique tout en n’étant pas tenu de répondre aux questions auxquels il ne peut pas répondre, ce qui ne l’empêche pas de tenter de faire la part du fantasme et de la réalité.

  • 38   Position  partagée et rappelée à la fois par le procureur général Jean-Olivier Viout  (Lyon) et p (...)
  • 39   Daligand, op.cit., p. 183.
  • 40   Jean-Pierre Durif-Varembont, « Le silence des victimes entre ineffable et inaudible », Psychologi (...)
  • 41   Durif-Varembont, op. cit., 2005.

36Réaffirmer la nécessité d’un discernement prudent va de pair avec le rappel de l’importance fondamentale pour toute victime de rencontrer à un moment de son parcours un interlocuteur de confiance qui croit à son histoire. On sait les effets subjectifs catastrophiques de certains « non lieu » ou classements sans suite qui ont amené des juges à recevoir les victimes pour leur en expliquer les raisons38 et leur assurer qu’ils les croyaient à titre personnel. Les variations et les confusions du récit sont normales ; elles proviennent des difficultés langagières propres aux jeunes enfants et à l’inachèvement de la construction de l’image inconsciente du corps. Elles font aussi partie des effets des violences sexuelles, d’où l’importance de la formation clinique de l’expert pour que l’enfant puisse s’exprimer autrement qu’en mots et pour savoir parler avec lui en se mettant à sa portée. Le dire de l’enfant est constant sur le fond mais variable dans sa manière, avec les expressions et la syntaxe de son âge : « Les mots de la révélation ne constituent pas une déclaration définitive, figée dans l’exactitude de la simple description des actes interdits »39. Le récit est la plupart du temps difficile car raconter la violence subie fait revivre douloureusement les émotions gelées et les souvenirs enfouis associés à cette violence40. La révélation se fait souvent dans la peur, la honte et la culpabilité, mais parfois aussi avec les mots crus d’un déballage sans affect quand la prise de parole n’est rendue possible que grâce au mécanisme de clivage qui permet de raconter sans être touché comme si c’était l’histoire d’un autre41. L’hyper sexualisation du comportement et, par identification à l’agresseur, la reproduction sur d’autres de ce qu’un enfant a subi constituent des indices auxquels les cliniciens restent attentifs, tout comme le parallélisme fréquent entre la révélation et la modification des symptômes ou, à l’inverse, entre la rétractation et leur réapparition.

Écouter et parler avec l’enfant victime

  • 42   Rapport CEP, p. 74. Voir aussi Yves Le Bideau , « L’audition en justice de l’enfant victime de sé (...)

37Les affaires de violences sexuelles recoupent des réalités très différentes selon l’âge et les conditions de l’agression et selon que l’auteur est ou non un adulte tutélaire ou un autre proche de l’enfant, mais l’entretien avec l’enfant dans le cadre d’une procédure judiciaire repose sur les mêmes principes éthiques et techniques. Il en est de même pour l’audition des enfants devant les assises42.

  • 43   Voir la position du Dr Dominique Frémy, psychiatre, lors de la table ronde « Le recueil de la par (...)
  • 44   Eric Maréchal, président de la cour d’assises, Auditions CEP, p. 1578.
  • 45   Certains éléments restent intacts par processus d’incubation et ressortent tels quels, d’autres t (...)

38Il est préférable de parler d’entretien avec l’enfant plutôt que de « recueil de la parole de l’enfant » parce qu’on lui parle et qu’il est amené à répondre dans une interaction non suggestive qui n’est ni un recueil silencieux ni un interrogatoire pour le faire parler. Tous les experts cliniciens s’accordent pour souligner l’importance d’un entretien non suggestif avec l’enfant, avec explications et mise en confiance. L’abstention de toute suggestion est difficile : elle exige de la technique et du doigté mais elle traduit aussi le respect des propos d’un enfant c’est-à-dire de l’enfant lui-même. Il s’agit de rester au plus près de ceux-ci et des expressions non verbales de l’enfant, sans chercher à les réinterpréter dans un sens ou dans un autre43. Ainsi au procès d’Angers qui a  porté sur une affaire similaire, les auditions « de l’avis de tous, ont été un modèle de conduite du questionnement des enfants – questionnement libre, puis plus directif, tout en restant neutre. Elle [la juge d’instruction] a fait preuve de beaucoup de patience et s’est toujours attachée à vérifier que le langage qu’elle utilisait était bien compris. Tout était fait pour limiter au maximum le risque de suggestibilité et éviter que l’enfant soit dans le désir de plaire à l’adulte, ne serait-ce que pour retrouver l’intérêt qu’il a pu susciter au moment où il a révélé les faits. Le risque est d’autant plus grand que l’enfant est jeune »44. La répétition des auditions, la construction précipitée d’un sens, le rappel préalable des faits, les questions inductrices des adultes, la reconstruction par la mémoire forcément défaillante45 de faits supposés avoir eu lieu  de nombreuses années auparavant sont les principaux facteurs d’induction du récit des enfants relevés dans l’affaire d’Outreau.

39L’impossibilité de séparer le dire d’un enfant des conditions d’accueil de sa parole rend nécessaire de contextualiser ses propos, selon qu’il les a tenus seul en premier et en présence d’un adulte capable de l’entendre sans suggestion, ou après avoir entendu d’autres personnes en parler devant lui. Il est donc nécessaire de s’intéresser aux circonstances du dévoilement tout en repérant la position de l’enfant par rapport à l’interdit : l’enfant reconnaît-il la norme comme différente de celle imposée par l’agresseur et à laquelle il a pu croire parce que l’adulte agresseur le lui a dit et parce que, pour un jeune enfant, un père ou une mère ne peuvent ni se tromper ni le tromper ? Dans quel contexte a-t-il trouvé un interlocuteur de confiance qui l’a cru ? Habituellement, le premier à qui un enfant se confie est un camarade du même âge, mais qui, lui, n’a pas été victime, et donc qui n’a pas le même rapport à la norme dans sa famille. La réaction de ce premier interlocuteur, la chaîne de la révélation jusqu’au signalement, le délai plus ou moins long entre les faits et le moment du récit mais aussi entre le signalement et l’audition sont des éléments d’influence à prendre en compte.

40Il n’y pas d’écoute et de dialogue véritable avec l’enfant si l’interlocuteur adulte exerçant une fonction judiciaire ne crée pas les conditions rendant possible la rencontre avec lui en termes de dispositif matériel et de cadre éthico-technique :

41– La table ronde a souligné la nécessité de recevoir l’enfant dans des locaux adaptés et dans le respect des conditions de confidentialité et de discrétion : téléphone coupé, porte fermée, caméra fixe et discrète, pièce aménagée au niveau du mobilier et mise à disposition de jeux et de matériel pour dessiner.

42– La mise en confiance de l’enfant est indispensable car un adulte, même expert, ne peut aborder d’emblée les faits avec un enfant. Il est nécessaire de faire connaissance, de lui parler, de lui proposer des médiations (dessins, jeux, modelage) avant d’aborder avec lui ce qui s’est passé, l’éprouvé de ses sensations et émotions. Ces premiers échanges et la manière de se présenter constituent un espace transférentiel de confiance sans lequel il n’y a pas d’expression de l’intimité possible. Comme pour tout sujet expertisé, l’enfant a droit à une explication sur le cadre de la rencontre et sur les rôles respectifs de chacun (psy, magistrat). Ce premier temps influence évidemment la suite de l’entretien, tout comme la manière d’aider l’enfant à s’exprimer.

43– Il est fondamental que l’adulte recueille ses propos sans jugement, en le rassurant, notamment en l’aidant à sortir de l’emprise de l’agresseur. Il faut aussi pouvoir reconnaître sa souffrance en étant capable d’écouter la manière particulière dont un enfant exprime, dans la confusion, les sensations éprouvées, avec les interférences fantasmatiques propres à l’étape de son développement psycho-sexuel.

  • 46   Par exemple, « nounou » ou « minette » pour la vulve, « zizi » ou « machin » pour le pénis.
  • 47   Auditions CEP, p. 1572.

44– On ne peut pas recueillir le témoignage d’un enfant et parler avec lui comme s’il s’agissait d’un adulte, par exemple en prenant au pied de la lettre ses déclarations. Le professionnel doit pouvoir s’adapter au niveau de langage et de compréhension d’un enfant, connaître le vocabulaire infantile de la sexualité46, tenir compte des émotions et des confusions inhérentes à son âge, écouter le langage du corps (regard, posture, gestes) en l’articulant à celui des mots. Ainsi, quand une petite fille de 2 ans et demi déclare « mon papa m’a gratté la fesse »,  il n’est pas possible de savoir a priori si elle désigne la fesse ou le clitoris qui pour une petite fille de son âge sont en miroir l’un de l’autre, le mot « gratté » venant dire avec les mots dont elle dispose la sensation éprouvée. Mais si on lui demande « la fesse de devant ou la fesse de derrière ? », elle peut montrer d’un geste la partie de son corps qui a été touchée. Dans une autre histoire rapportée par Yvette Bertrand, une fillette de 6 ans, contrainte de faire des fellations à un voisin, n’a pas dit le mot mais « a porté une bouteille à sa bouche et s’est mise à la sucer »47.

45– Parler avec l’enfant passe le plus souvent par des médiations spécifiques (tests graphiques, épreuves projectives, jeux, dessins) qui permettent de créer un espace relationnel et un lien de confiance minimale. L’important est que l’interlocuteur de l’enfant soit à l’aise et compétent avec ces outils.

46– En amont, il est certainement nécessaire de préparer un enfant aux auditions de police en lui expliquant le rôle de chacun, le déroulement et le but de celles-ci.

  • 48   Rapport CEP, p. 1568.

47A été souligné aussi l’intérêt de l’assistance d’un professionnel de l’enfance pour aider l’enquêteur à repérer l’origine des blocages à condition qu’il sache expliquer et reformuler à l’enfant en se mettant à sa portée48.

Conclusion

  • 49   Comme le propose par exemple l’équipe de Bruno Gravier à Lausanne.

48Il n’existe pas de profil d’enfants victimes pas plus qu’il n’y a de traits caractéristiques des abuseurs sexuels. Les typologies mises en évidence dans les recherches anglo-saxonnes constituent des indicateurs intéressants concernant l’évaluation des facteurs de risque ou de récidive, à condition que leur application sous forme d’échelle d’évaluation soit maniée avec beaucoup de prudence et toujours dans une perspective clinique49. Elles n’expliquent jamais la particularité d’un sujet qu’il soit auteur ou victime, ce dont le clinicien peut témoigner à partir d’une rencontre expertale. Elles ne peuvent donc être utilisées pour en déduire une quelconque crédibilité, notion qui doit être dépassée au profit d’une amélioration du traitement de l’enfant et de sa parole en justice.

  • 50   Auditions CEP, p. 1574.

49« Je tiens à souligner que le terme « recueil de la parole de l’enfant » m’est étranger, à la fois parce qu’il est étranger au Code de procédure pénale et parce que je l’estime impropre, en ce qu’il porte une trop lourde charge symbolique » confie Nathalie Becache à la fin de son audition50. Nous avons montré que ce recueil de la parole de l’enfant, ni sacralisée ni diabolisée, n’était pas possible sans les conditions matérielles et relationnelles permettant une rencontre entre l’enfant et une personne non seulement formée techniquement pour le faire mais aussi capable d’une distance suffisante avec ce que chaque situation peut lui faire éprouver personnellement. Les affaires de violences sexuelles sur les enfants, toujours chargées émotionnellement, mobilisent en effet chez chacun de nous, professionnels ou non, à la fois le registre de l’affectivité liée à l’intime de la sexualité et à la transgression du tabou de l’inceste, et celui de nos identifications à l’enfant. Il ne s’agit pas pour autant de confondre l’entretien avec l’enfant dans un cadre judiciaire et la consultation thérapeutique qui n’ont ni les mêmes objectifs ni les mêmes modalités même si l’un et l’autre peuvent se soutenir de la même éthique : celle d’une relation avec un enfant entendu comme une personne non réductible à sa victimisation ou à son éventuelle fabulation.

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Notes

1   Sigmund Freud, « La négation » Die verneinung (1925), Oeuvres complètes, vol. XVII, Paris, PUF, 1992, p. 167-171.

2   John Austin, Quand dire c’est faire, Paris, Le Seuil, 1991.

3   Jacques Lacan, Ecrits, Paris, Le Seuil, 1966.

4   Jean-Pierre Durif-Varembont & Didier Weber, « Violence et expertise du psychologue », Le Journal des Psychologues, p. 241, 22-26, 2006.

5   Rapport CEP : rapport n°3125 de la commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée Nationale, juin 2006, p. 59.

6   Ibid. p. 67.

7   Sources : le travail synthétique sur cette question de notre collègue Philip D. Jaffé (Université de Genève).

8   Nicholas Bala & J. Schuman, “Allegations of sexual abuses when parents have separated”, Canadian Family law quarterly, 17, 191-241, 2000.

9   N. Thoennes, et P.G. Tjaden, “The extent, nature, and validity of sexual abuse allegations in custody and visitation disputes”, Child sexual abuse § neglect, 14 (2), 151-163, 1990.

10   Trocmé & al., Canadian incidence study of reported child abuse and neglect : final report, Ottawa, Ontario : Minister of public works and government services Canada, 2001.

11   Paul-Claude Racamier, L’inceste et l’incestuel, Paris, Les Editions du Collège, 1995.

12   Freud (dans le petit Hans) avait déjà noté en son temps les effets d’excitation de l’érotisation à l’occasion des soins précoces et la demande de séduction qui pouvait surgir de la part d’un enfant, et à laquelle l’adulte se doit de répondre sur un autre mode sous peine de confusion des langues entre adulte et enfant (Ferenczi, 1932), confusion typique des situations incestueuses.

13   Rapport CEP, p.175.

14   Auditions CEP (Auditions ayant servi de support au rapport  n°3125 de la commission d’enquête parlementaire de l’Assemblée Nationale), juin 2006, p. 1583.

15   Jean Piaget, Le jugement moral chez l’enfant (1932), Paris, PUF, 1973. Jean-Marie Sutter, Le mensonge chez l’enfant, Paris, PUF, 1956. Bruno Castets, Une certaine vérité ou du mensonge chez l’enfant, Paris, Editions Maloine, 1981. Paul Ekman, Pourquoi les enfants mentent, Paris, Rivages, 1991.

16   Le magistrat a la charge de confronter les déclarations des enfants aux éléments objectifs rapportés par l’enquête et aux dires de l’accusé (cf. Auditions CEP, p.1574), ce qui n’est pas la fonction du clinicien qui les entend dans un autre registre. Table ronde : « Le recueil de la parole de l’enfant et sa défense », Nathalie Becache, vice-procureur, chef de la section des mineurs du tribunal de grande instance de Paris.

17   Daligand (Liliane), L’enfant et le diable. Accueillir et accompagner les enfants victimes de violence, Paris, l’Archipel, 2004, p.143.

18   Psychiatre, représentante du Centre d’accueil des victimes d’agressions sexuelles et de maltraitance (CASAVEM) de Besançon, Auditions CEP, p.1566 et s.

19   Michelle Rouyet & Marie Drouet, L’enfant violenté, Paris, Païdos/Le Centurion, 1986. Jean-Pierre Durif-Varembont, « L’enfant, objet de violence », Revue internationale de police criminelle, Lyon, OIPC-INTERPOL, 474-475, 10-15, 1999.

20   Françoise Dolto, L’image inconsciente du corps, Paris, Le Seuil, 1984.

21   Caroline Eliacheff, Vies privées. De l’enfant roi à l’enfant victime, Paris, Odile Jacob, 1997.

22   Kathleen A. Kendall-Tackett, Leonie M. Williams & David Finkelhor .& al., “Impact of sexual abuse of children: A review and synthesis of recent empirical studies”, Psychol. Bull. 113, 164-180, 1993.

23   Jean-Pierre Durif-Varembont, « Quelques aspects du temps post-traumatique », Perspectives Psychiatriques, 44 (2), p. 144-150, 2005.

24   Rapport CEP, p.171.

25   Les magistrats ont besoin de rencontrer l’enfant dans sa réalité plutôt que de se contenter du visionnage d’un enregistrement qu’ils regardent finalement peu au niveau de l’instruction.

26   Nathalie Becache, vice-procureur, chef de la section des mineurs au tribunal de grande instance de Paris, a elle aussi constaté l’insuffisance de l’exploitation des enregistrements (Auditions CEP, p. 1574).

27   Rapport CEP, p. 74.

28   Ibid., p. 164.

29   Ibid., p. 169.

30   Le Dr Alain Leuliet, pédopsychiatre, cité lors du premier procès, va dans ce sens : « un enfant peut être crédible, mais il ne dit pas forcément la vérité », a-t-il expliqué, ajoutant que « l’expertise n’est qu’une pierre dans l’édifice » et que les experts ne sont pas là « pour faire l’enquête » (Le Monde du 6 juin 2004).

31   Ibid., p. 183.

32   Laurence Bellon § Christian Guéry, « Juges et psy : la confusion des langues », Rev. Sc. Crim., (4), Oct-déc, p. 783-792, 1999.

33   Rapport CEP, p. 170.

34   Cf. par exemple Le Monde du 23 juin 2004 : « Les nouveaux experts ne se prononcent plus sur la « crédibilité » des enfants victimes d’Outreau ». Le rapport de la commission d’enquête parlementaire  précise : « La réponse à la question portant sur la crédibilité des enfants et de la principale accusatrice a eu une portée plus large. Elle a nourri le dossier de certitudes allant dans le sens de la culpabilité de tous les mis en examen, qui ont amené à remettre en cause cette notion » (Rapport CEP, p. 164).

35   Daligand, op.cit., p. 214.

36   Voir aussi la conférence de consensus tenue en 2003 sur les connaissances actuelles permettant de reconnaître, soigner et prévenir les maltraitances, publiée in « Conséquences des maltraitances sexuelles. Reconnaître, soigner et prévenir les maltraitances », Fédération Française de psychiatrie & John libbey Eurotext, 2004

37   Daligand, op. cit., p. 30-31.

38   Position  partagée et rappelée à la fois par le procureur général Jean-Olivier Viout  (Lyon) et par Nathalie Becache, vice-procureur (Paris) lors de leurs auditions respectives (Auditions CEP, p. 1094 et p. 1574).

39   Daligand, op.cit., p. 183.

40   Jean-Pierre Durif-Varembont, « Le silence des victimes entre ineffable et inaudible », Psychologie clinique, p. 11, 131-139, 2001.

41   Durif-Varembont, op. cit., 2005.

42   Rapport CEP, p. 74. Voir aussi Yves Le Bideau , « L’audition en justice de l’enfant victime de sévices sexuels : éthique et technique », Journal de médecine légale et de droit médical. 39 (4), p. 251-258, 1996.

43   Voir la position du Dr Dominique Frémy, psychiatre, lors de la table ronde « Le recueil de la parole de l’enfant et sa défense ». Séance du 5 avril 2006, p. 1565.

44   Eric Maréchal, président de la cour d’assises, Auditions CEP, p. 1578.

45   Certains éléments restent intacts par processus d’incubation et ressortent tels quels, d’autres tombent dans l’oubli, d’autres subissent un travail de refoulement et de transformation. Ils sont réinterprétés en fonction des capacités cognitives actuelles et de l’activité fantasmatique inconsciente de chaque sujet.

46   Par exemple, « nounou » ou « minette » pour la vulve, « zizi » ou « machin » pour le pénis.

47   Auditions CEP, p. 1572.

48   Rapport CEP, p. 1568.

49   Comme le propose par exemple l’équipe de Bruno Gravier à Lausanne.

50   Auditions CEP, p. 1574.

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Pour citer cet article

Référence papier

Jean-Pierre Durif-Varembont, « Parole de l’enfant et parole à l’enfant en justice », Droit et cultures, 55 | 2008, 201-219.

Référence électronique

Jean-Pierre Durif-Varembont, « Parole de l’enfant et parole à l’enfant en justice », Droit et cultures [En ligne], 55 | 2008-1, mis en ligne le 21 décembre 2009, consulté le 23 novembre 2017. URL : http://droitcultures.revues.org/1379

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Auteur

Jean-Pierre Durif-Varembont

Jean-Pierre Durif-Varembonta travaillé près de vingt ans en tant que psychologue clinicien et psychothérapeute dans plusieurs centres médico-psychologiques et dans diverses institutions de soins de la région Rhône-Alpes. Psychanalyste à Lyon, ses recherches portent sur les problématiques de l’enfance et de la famille, de la fonction paternelle, des transmissions et de la Loi, des violences et des transgressions, mais aussi sur les questions éthiques. Etudiant des rapports du sujet et du lien social, il s’intéresse particulièrement à l’articulation de lapsychanalyse et du droit. Il a participé à de nombreux ouvrages collectifs. Après Vivre l’ennui à l’école et ailleurs (Eres, 2006), il vient de publier, en co-direction avec B. Gaillard, La médiation. Théorie et pratiques, Paris, L’Harmattan, 2007. On citera parmi ses articles les plus récents publiés dans des revues spécialisées : « Liquidité des liens conjugaux et résistance de l’enfant », Cliniques méditerranéennes, 75/07, p. 145-156 et, avec D. Weber, « Violence et expertise du psychologue », Le Journal des Psychologues, 241, oct. 06, p. 22-26, p. 279-289.

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